LEGAL
Mentions légales & droits d’auteur
Conditions d’utilisation, droits d’auteur & marques, avertissement, politique de confidentialité et droit applicable pour positive-one.com (POSITIVE ONE Group).
Cette page est une traduction de référence de l’original japonais ; en cas de divergence, la version japonaise prévaut.
HOME / LEGAL
01Conditions d’utilisation
TERMS OF USE
En accédant à ce site (positive-one.com et les domaines associés exploités par Positive ONE Group ; le « Site »), vous acceptez les présentes conditions. À défaut, veuillez ne pas utiliser le Site.
POSITIVE ONE CORPORATION (la « Société ») peut modifier ces conditions à tout moment ; la version publiée au moment de l’utilisation fait foi.
02Droits d’auteur & marques
COPYRIGHTS AND TRADEMARKS
L’ensemble des textes, images, créations, logos et autres contenus du Site est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et les lois applicables, et appartient à la Société ou à des tiers légitimes. Toute reproduction, modification ou rediffusion au-delà de ce que la loi autorise requiert un accord écrit préalable.
Les noms de sociétés et de produits cités sont des marques, déposées ou non, de leurs titulaires respectifs.
03Avertissement
DISCLAIMER OF WARRANTIES
La Société s’efforce de publier des informations exactes et à jour, sans toutefois garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur adéquation à un usage particulier, et décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation du Site.
Le contenu peut être modifié ou supprimé sans préavis. Les liens externes sont fournis à titre indicatif ; la Société n’est pas responsable des sites tiers.
04Politique de confidentialité
PRIVACY POLICY
Cette page résume la politique de confidentialité commune aux sites de Positive ONE Group. Le texte intégral est disponible en anglais et en japonais ; la version japonaise fait foi.
- Responsable du traitement : POSITIVE ONE CORPORATION (Shibuya, Tokyo, Japon). S'applique à positive-one.com et aux sites embedded, fpga, nfc et som.
- Données collectées : raison sociale, nom, e-mail, téléphone, message et pièces jointes saisis dans le formulaire ; adresse IP, type de navigateur, pages consultées et interactions sur le site.
- Finalités : répondre aux demandes, envoyer devis et documents, assistance technique, analyse et amélioration du site. Bases légales : mesures précontractuelles ou intérêt légitime ; cookies d'analyse uniquement avec votre consentement.
- Nous ne communiquons ni ne vendons vos données personnelles à des tiers sans votre consentement. Hébergement et formulaires : Netlify, Inc. (États-Unis) ; analyse, polices et anti-spam : Google LLC (États-Unis). Le Japon bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne ; les transferts vers les États-Unis reposent sur des garanties telles que les clauses contractuelles types. Le filtrage anti-spam des formulaires utilise également Akismet (Automattic Inc., États-Unis), intégré à Netlify.
- Google Analytics : le contenu des formulaires n'est pas envoyé à Google Analytics et aucune fonction publicitaire n'est utilisée. Pour les visiteurs de l'EEE, du Royaume-Uni, de Suisse et de Turquie, aucun cookie d'analyse n'est déposé avant que vous ne cliquiez sur « Accepter ». Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
- Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle. Contact : +81-3-3256-3933 ou le formulaire de contact de chaque site.
Lire la version intégrale (anglais) / Version originale japonaise
05Droit applicable & juridiction
GOVERNING LAW
Les présentes conditions et l’utilisation du Site sont régies par le droit japonais. Tout litige relève de la compétence exclusive du Tribunal de district de Tokyo en première instance.
Ces mentions sont fournies en plusieurs langues à titre de commodité ; en cas de divergence, la version japonaise prévaut.
06Legal Description
LEGAL DESCRIPTION
| Trade name | POSITIVE ONE CORPORATION |
|---|---|
| Representative | Shoichi Kudo |
| Founded | January 2004 |
| Capital | JPY 10,000,000 |
| Registration | Qualified Invoice Issuer No. T2013401005102 |
07Contact
CONTACT
POSITIVE ONE Group — Siège
Shibuya Mark City West 22F,
1-12-1, Dougenzaka, Shibuya-ku,
Tokyo, 150-0043, Japan
Pour toute question sur le Site ou ces mentions, utilisez le formulaire de contact.
EXPLORE ▸LAST UPDATED: 2026-07